Conditions d'utilisation


*Dernière mise à jour : [24/7/2026]*


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## 1. Objet


Domain Books est une librairie en ligne basée au Maroc, proposant la vente de livres neufs, y compris via un service Sur Commande permettant de sourcer des titres spécifiques à la demande du client.


## 2. Utilisation du site


Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la loi, et à ne pas :
- Fournir de fausses informations lors de votre commande
- Utiliser le site à des fins frauduleuses
- Porter atteinte au bon fonctionnement du site


## 3. Compte client


Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte.


## 4. Commandes et paiement


- Toute commande est soumise à disponibilité du produit
- Le paiement s'effectue à la livraison (Cash on Delivery)
- Nous nous réservons le droit d'annuler une commande en cas d'indisponibilité, d'erreur de prix ou de suspicion de fraude
- Pour les commandes passées via le service Sur Commande, un délai supplémentaire peut s'appliquer selon la disponibilité du titre demandé


## 5. Livraison


Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon votre localisation. La livraison est gratuite dès l'achat de 2 livres ou plus.


## 6. Prix


Les prix affichés sur le site sont en dirhams marocains (MAD) et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.


## 7. Propriété intellectuelle


Le contenu de ce site (textes, images, logo, mise en page) est la propriété de Domain Books ou de ses partenaires, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.


## 8. Limitation de responsabilité


Domain Books ne saurait être tenu responsable de dommages indirects résultant de l'utilisation du site ou de retards de livraison indépendants de notre volonté.


## 9. Droit applicable


Les présentes conditions sont régies par le droit marocain. Tout litige relève de la compétence des tribunaux marocains.


## 10. Modification des conditions


Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page.


## 11. Contact


Pour toute question relative à ces conditions d'utilisation, contactez-nous via notre page Contact.


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*Note : ce document est un modèle général. Merci de le faire valider par un professionnel du droit avant publication, afin de vous assurer qu'il couvre bien l'ensemble de vos pratiques commerciales spécifiques.*